Mentions légales

Structure éditrice

Battle Débat — association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Déclarée à la préfecture de la Gironde, RNA W332008765.
Siège social : 15 cours de l'Intendance, 33000 Bordeaux, France.
SIRET : 892 654 013 00025 — TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Téléphone : 05 56 44 21 79 — Email : bonjour@battle-debat.fr.

Directeur de la publication

M. Julien Fabre, président de l'association Battle Débat.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.

Objet et assurances

L'association a pour objet l'organisation d'un championnat de joutes oratoires, la formation de juges et l'accompagnement des clubs. Elle est couverte par un contrat de responsabilité civile pour ses activités et ses manifestations.

Propriété intellectuelle

Le nom de la ligue, son logotype, ses règlements et les contenus publiés sur ce site restent la propriété de l'association. Toute reproduction sans accord écrit est prohibée.

Droit applicable

Ce site relève du droit français. Tout différend qui ne trouverait pas de solution amiable sera porté devant les juridictions compétentes de Bordeaux.